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Marques déposées par la société EARL Domaine ANGER
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La Chapelle de CALAMIAC LE PECHE DE SAINT-BENOIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Chapelle de CALAMIAC LE PECHE DE SAINT-BENOIT
EARL Domaine ANGER

Numéro de dépôt :
3028677
Date de dépôt :
12/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2010

Présentation de la marque La Chapelle de CALAMIAC LE PECHE DE SAINT-BENOIT

Déposée le 12 mai 2000 par la société EARL Domaine ANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Chapelle de CALAMIAC LE PECHE DE SAINT-BENOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la société EARL Domaine ANGER domicilié(e) Route des Meulières, 34210 LA LIVINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 249 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine ANGER - France.

La marque La Chapelle de CALAMIAC LE PECHE DE SAINT-BENOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chapelle de CALAMIAC LE PECHE DE SAINT-BENOIT est expirée depuis le 12 mai 2010.

EARL Domaine ANGER a également déposé les autres marques suivantes : Château ANGER-Saint BENOIT appellation d'origine contrôlée provenant du Domaine


EARL Domaine ANGER - Route des Meulières, 34210 LA LIVINIERE - France - SIREN 385249271


EARL Domaine ANGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Vin "AOC Minervois La Liviniere" provenant de l'exploitation exactement dénommée La Chapelle de Calamiac.